Débat urgent et résolution sur le racisme et la brutalité policière, et autres mises à jour concernant la 43e session du CDH

La 43e session du Conseil des droits de l’homme (CDH) des Nations Unies a débuté le 24 février 2020 et a été interrompue le 13 mars en raison de la pandémie de COVID-19.Elle a repris le 15 juin et s’est terminée le 23 juin.

Vous trouverez ci-dessous des informations sur les principaux points touchant les droits sexuels :

Actualités

Débat urgent et résolution sur le racisme systémique et la brutalité policière
Veuillez lire également le communiqué de la CAL : UN Human Rights Council Resolution on racial discrimination and police brutality

Débat urgent sur les violations actuelles des droits de l’homme d’inspiration raciale, le racisme systémique, la brutalité policière et la violence contre les manifestations pacifiques
À la demande du Burkina Faso (au nom du Groupe des pays d’Afrique), le Conseil des droits de l’homme a tenu les 17 et 18 juin un débat urgent sur « les violations actuelles des droits de l’homme d’inspiration raciale, le racisme systémique, la brutalité policière et la violence contre les manifestations pacifiques ». Ceci faisait suite à une lettre conjointe adressée aux membres du Conseil par les familles de George Floyd, Breonna Taylor, Philando Castile et Michael Brown, appuyée par plus de 600 organismes de la société civile, y compris la SRI, demandant une session spéciale du Conseil et une enquête indépendante sur les violences policières et la répression des manifestations aux États-Unis.

Les participant-es au débat urgent incluaient Philonise Floyd (frère de George Floyd), Amina J. Mohammed (Secrétaire générale adjointe des Nations Unies), Michelle Bachelet (Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme), Tendayi Achiume (Rapporteuse spéciale de l’ONU sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée) et Quartey Thomas Kwesi (vice-président de la Commission de l’Union africaine).
La webdiffusion du débat urgent est accessible ici : 1re partie et 2e partie. Vous pouvez également consulter les tweets de la CAL et les mises à jour de la SRI concernant le débat urgent sur Twitter, à l’aide des mots-clics #UrgentDebate #HRC43 et #CDH43.

Lors du débat, Philonise Floyd a exhorté le Conseil à aider sa famille et les personnes noires des États-Unis à obtenir justice en établissant une commission indépendante d’enquête sur les meurtres de Noir-es par la police aux États-Unis et sur la violence utilisée contre les manifestant-es pacifiques qui rappellent au monde que les vies noires comptent.

Dans son allocution au Conseil, la Rapporteuse spéciale a rappelé sa déclaration, approuvée par 47 autres titulaires de mandat au titre des Procédures spéciales, sur les manifestations contre le racisme systémique aux États-Unis; la déclaration du Groupe de travail d’experts sur les personnes d’ascendance africaine, à laquelle se sont jointes d’autres Procédures spéciales, condamnant les lynchages de terreur raciale contemporains aux États-Unis; et la déclaration publiée par le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale dans le cadre de sa procédure d’alerte précoce et d’action urgente, exprimant son inquiétude devant l’assassinat de George Floyd et la récurrence et l’impunité des meurtres de personnes d’ascendance africaine par la police aux États-Unis, et l’usage excessif de la force par les responsables de l’application des lois à l’encontre de manifestant-es pacifiques contre le racisme. Elle a demandé au Conseil de créer une commission d’enquête, soulignant qu’« un échec en ce sens signalerait que les vies des Noir-es ne comptent pas, ou que si elles comptent, elles ne comptent pas suffisamment pour mobiliser le Conseil des droits de l’homme afin qu’il intervienne là où il devrait le faire ». Elle a également attiré l’attention sur l’érosion constante au sein des Nations Unies de l’engagement au cadre de droits humains pour la lutte contre le racisme, y compris en ce qui a trait aux engagements pris lors de la Conférence mondiale contre le racisme à Durban en 2001, et sur le fait que des États continuent d’ignorer les appels à la réparation et au démantèlement des structures contemporaines de l’injustice raciale héritées du passé. Michelle Bachelet a fait écho à l’appel de la Rapporteuse spéciale au Conseil et à ses membres afin qu’ils et elles portent une plus grande attention au racisme, et a appelé les États à combattre de front l’héritage de la traite des esclaves et du colonialisme, notamment par le biais de réparations.

La SRI et sa partenaire, la Coalition of African Lesbians, ont également fait une déclaration attirant l’attention sur la violence raciste brutale des forces de l’ordre étatsuniennes et sur la violence à l’encontre des personnes qui protestent contre elle, et demandant la création d’un mécanisme indépendant d’enquête et de responsabilisation concernant les questions de racisme systémique et d’assassinats par la police aux États-Unis. Nous avons également exprimé notre profonde inquiétude quant au ton des déclarations de pays de l’hémisphère nord lors du débat urgent et à leur récupération du langage de la libération pour dissimuler le racisme évident tout en refusant de prendre des mesures significatives ou d’interpeller directement les États-Unis, allant même jusqu’à exprimer leur confiance dans l’« État de droit » étatsunien et dans le système judiciaire qui échoue constamment à répondre aux appels des Noir-es quant à l’imputabilité de ce pays.

Résolution : La promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales des Africains et des personnes d’ascendance africaine contre l’usage excessif de la force et d’autres violations de droits par des agents de l’application de la loi – A/HRC/43/L.50
Pilotée par le Burkina Faso au nom du Groupe des pays d’Afrique à l’issue du débat urgent, la résolution initiale demandait la création d’une commission d’enquête « afin d’établir les faits et les circonstances relatifs au racisme systémique, aux violations présumées du droit international des droits de l’homme et aux actes de violence commis par les forces de l’ordre contre des Africains et des personnes d’ascendance africaine aux États-Unis d’Amérique et dans d’autres parties du monde récemment touchées, en particulier les actes qui ont entraîné la mort d’Africains et de personnes d’ascendance africaine, en vue de traduire leurs auteurs en justice ».

Cependant, de nombreuses délégations, notamment du Groupe des pays d’Europe occidentale et autres et de l’Union européenne, se sont opposées à la création d’une commission d’enquête centrée sur les États-Unis, faisant plutôt pression pour une résolution générique. Se combinant aux pressions diplomatiques de l’administration étatsunienne, ceci a conduit à une version édulcorée de la résolution, dépouillée de pratiquement toute référence aux États-Unis et remplaçant la création d’une commission d’enquête par une demande à la Haute-Commissaire aux droits de l’homme « avec l’aide des titulaires de mandats spéciaux concernés, de préparer un rapport sur le racisme systémique et les violations du droit international des droits de l’homme à l’encontre des Africains et des personnes d’ascendance africaine par les forces de l’ordre, en particulier les incidents qui ont entraîné la mort de George Floyd et d’autres Africains et personnes d’ascendance africaine, afin de contribuer à la responsabilisation et à la réparation à l’égard des victimes » et « d’examiner les réponses des gouvernements aux manifestations pacifiques contre le racisme, y compris l’utilisation alléguée d’une force excessive contre les manifestants, les témoins et les journalistes ». On demande également à la Haute-Commissaire de présenter une mise à jour orale sur la préparation de son rapport lors des 45e et 46e sessions du Conseil, avant la présentation du rapport complet lors de la 47e session, suivie d’un dialogue interactif, et d’inclure des mises à jour sur la brutalité policière contre les Africains et les personnes d’ascendance africaine dans toutes ses mises à jour orales au Conseil.

Toutefois, comme l’a déclaré un représentant du Haut-Commissariat aux droits de l’homme, même ce mandat affaibli d’un rapport de la Haute-Commissaire a peu de chances d’être rempli dans le cadre des programmes et activités existants, étant donné la situation financière actuelle de l’organisation, du moins jusqu’à ce que des ressources supplémentaires soient disponibles. Cette situation est profondément préoccupante, surtout si l’on considère la crise budgétaire actuelle du Secrétariat des Nations Unies, due à la retenue ou au retard des contributions des États membres, et le manque général de financement et d’attention accordé à la lutte contre le racisme au sein du Conseil et au-delà. Ce contexte plus large soulève également des doutes quant à la capacité du Conseil de répondre à l’appel de la Rapporteuse spéciale à « un tournant, même au sein des Nations Unies, dans la lutte contre l’injustice raciale, afin de garantir que la lutte contre l’inégalité raciale bénéficie de l’attention, de la volonté politique et des ressources nécessaires pour parvenir à une protection et une promotion réelles et significatives des droits de l’homme pour les personnes d’ascendance africaine et autre ».

La résolution affaiblie a été adoptée par consensus, sans vote, le jour même où la Rapporteuse spéciale sur le racisme et le Groupe de travail d’experts sur les personnes d’ascendance africaine avaient demandé au Conseil « d’adopter, par un vote si nécessaire, une résolution forte et substantielle, telle que rédigée à l’origine et qui soit conforme aux demandes claires et sans équivoque des familles des victimes, de la société civile et des experts indépendants des Procédures spéciales, plutôt qu’une résolution de consensus diluée qui ne serait qu’un vœu pieux devant l’urgence actuelle ».

Vous pouvez visionner la discussion et l’adoption ici, et les explications du vote ici. Vous trouverez également sur notre fil Twitter un résumé des déclarations des États lors de l’adoption.

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Résolutions concernant les droits sexuels

Sensibilisation aux droits des personnes handicapées, et adaptation et réadaptation – A/HRC/43/L.34

Pilotée par le Mexique et la Nouvelle-Zélande et coparrainée par 81 États en date du 22 juin 2020, cette résolution développe l’article 8 (sensibilisation) et l’article 26 (adaptation et réadaptation) de la Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH), à la suite de deux rapports publiés par le HCDH sur ces articles. La résolution définit également les thèmes, soit la participation au sport en vertu de l’article 30 (Participation à la vie culturelle et récréative, aux loisirs et aux sports) et l’article 31 (Statistiques et collecte des données), pour les deux prochains rapports du HCDH qui seront à leur tour abordés dans la prochaine résolution, en 2022. Ces thèmes s’appliqueront également aux deux prochains débats interactifs annuels sur les droits des personnes handicapées.

La résolution intègre un langage sur les formes de discrimination intersectionnelles et la santé sexuelle et génésique dans le contexte de la jouissance de tous les droits par les femmes et filles handicapées. Elle demande également que les mesures de sensibilisation, d’adaptation et de réadaptation tiennent compte des questions liées au genre.

À plusieurs égards, toutefois, la résolution s’arrête à mi-chemin. Par exemple, elle ne fait pas référence à l’éducation sexuelle complète et inclusive comme mesure d’application de l’article 8 de la CDPH assurant que les personnes handicapées et non handicapées puissent se renseigner sur la sexualité sur une base égale et répondre aux perspectives capacitistes concernant le genre et la sexualité des femmes et filles handicapées. Elle n’aborde pas non plus le fait que le déclin des déterminants sociaux de la santé peut entraver le processus de réadaptation. Les États doivent veiller à ce que l’acquisition d’un handicap n’entraîne pas un déclin des déterminants sociaux de la santé dû à l’impact négatif du capacitisme et des obstacles liés au handicap sur le revenu, l’accès au logement, les systèmes et services de santé, les systèmes de protection sociale et l’éducation. De plus, la résolution aurait mieux fait d’être plus ferme quant aux mesures d’accessibilité relatives au CDH et au système onusien en général.

La résolution a été adoptée par consensus. Vous pouvez visionner la discussion et l’adoption ici.

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Santé mentale et droits de l’homme – A/HRC/43/L.19

Pilotée par le Brésil et le Portugal et coparrainée par 84 États en date du 19 juin 2020, la résolution s’appuie sur le rapport concernant le rôle des déterminants de la santé dans la promotion du droit à la santé mentale publié en 2019 par le Rapporteur spécial sur le droit à la santé. La résolution est meilleure que sa version initiale car elle intègre mieux les normes (en particulier celles liées aux articles 12 et 19 de la CDPH) et le langage du dernier rapport sur la torture psychologique du Rapporteur spécial sur la torture et du rapport sur la privation de liberté des personnes handicapées de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées.

La résolution n’inclut pas une analyse exhaustive des questions liées au genre et ne met pas suffisamment en évidence les liens entre les systèmes de santé publique et les déterminants sociaux de la santé, notamment l’inégalité des genres, la pauvreté, la violence, le racisme et la xénophobie. Une approche de la santé mentale fondée sur les droits humains nécessite l’affirmation du droit à l’autonomie et à l’intégrité corporelles, ce qui manque dans la résolution.

La résolution a été adoptée par consensus. Vous pouvez visionner la discussion et l’adoption ici.

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Autres résolutions pertinentes :

Méthodes de travail du Groupe consultatif du Conseil des droits de l’homme (pilotée par l’Irak et la Fédération de Russie) – A/HRC/43/L.25/Rev.1
Incidences de la pandémie de COVID-19 sur les droits de l’homme (Déclaration de la Présidente) – PRST 43/1
Droit au travail (pilotée par l’Égypte, la Grèce, l’Indonésie, le Mexique et la Roumanie) – A/HRC/43/L.6
Le droit à l’alimentation (pilotée par Cuba) – A/HRC/43/L.12
Les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l’exercice des droits de l’homme (pilotée par l’Azerbaïdjan au nom du Mouvement des pays non alignés, à l’exception de la Colombie et du Honduras) – A/HRC/43/L.21
Arrangements régionaux pour la promotion et la protection des droits de l’homme (pilotée par l’Arménie, la Belgique, le Mexique, le Sénégal et la Thaïlande) – A/HRC/43/L.22
Promotion et protection des droits humains et mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030 (pilotée par l’Azerbaïdjan, le Brésil, le Canada, le Chili, le Danemark, l’Équateur, Fidji, le Luxembourg, le Portugal, le Rwanda, la Sierra Leone, la Thaïlande et l’Uruguay) – A/HRC/43/L.27
Le Conseil a également décidé de proroger de trois ans les mandats des Procédures spéciales suivantes : Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée (A/HRC/43/L.16), Expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure (A/HRC/43/L.11), Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression (A/HRC/43/L.2), Rapporteur spécial sur les droits de l’homme des migrants (A/HRC/43/L.4), Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs et défenseuses des droits de la personne (A/HRC/43/L.5), Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités (A/HRC/43/L.9) et Rapporteur spécial sur le logement convenable (A/HRC/43/L.20).

Déclarations orales de la SRI

Déclaration avec la Coalition of African Lesbians lors du débat urgent sur les violations actuelles des droits de l’homme d’inspiration raciale, le racisme systémique, la brutalité policière et la violence contre les manifestations pacifiques (visionnez la déclaration ici)
Panel de haut niveau concernant Beijing+25 (visionnez la déclaration ici)
Dialogue interactif avec la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées : déclaration concernant son rapport sur la bioéthique (visionnez la déclaration ici et lisez la soumission de la SRI à ce rapport ici)
Déclaration avec la Coalition of African Lesbians pour le dialogue interactif avec l’Expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure (visionnez la déclaration ici)
Déclaration avec la Coalition of African Lesbians pour le dialogue interactif avec le Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation (visionnez la déclaration ici)
Débat annuel sur les droits des personnes handicapées (visionnez la déclaration ici, avec sous-titres anglais et interprétation en langue des signes internationale)
Déclaration de la Federation for Women and Family Planning, partenaire de la SRI, concernant la visite en Pologne de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels
Déclaration de la Federation for Women and Family Planning, partenaire de la SRI, dans le cadre du Point 8, Débat général
Déclaration conjointe du partenaire de la SRI Action Canada pour la santé et les droits sexuels et du Réseau d’action des femmes handicapées Canada (DAWN) concernant la visite au Canada de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées (visionnez la déclaration ici)

Déclarations orales conjointes

La SRI a appuyé la déclaration de l’American Civil Liberties Union (ACLU) lors du débat urgent sur les violations actuelles des droits de l’homme d’inspiration raciale, le racisme systémique, la brutalité policière et la violence contre les manifestations pacifiques (visionnez la déclaration ici).
La SRI a présenté une déclaration conjointe appuyée par 12 autres organismes de la société civile défendant la participation de la société civile au Conseil. Visionnez la déclaration ici.
La SRI a appuyé une déclaration conjointe de CIVICUS sur la participation de la société civile dans le cadre du Point 8 – Débat général.
La SRI a appuyé une déclaration conjointe présentée par le Center for Reproductive Rights pour souligner la Journée internationale des femmes (visionnez la déclaration ici).

Déclarations dans le cadre de l’EPU

Rapport de l’EPU de la Bolivie – Déclaration conjointe avec la Right Here Right Now Platform of Bolivia (Plataforma Derechos Aquí y Ahora de Bolivia). Visionnez la déclaration ici.
Rapport de l’EPU de la Bosnie-Herzégovine – Déclaration conjointe avec le Sarajevo Open Centre (visionnez la déclaration ici)
Rapport de l’EPU d’El Salvador – Déclaration conjointe avec Red Salvadoreña de Mujeres Defensoras de Derechos Humanos, la Agrupación Ciudadana por la Despenalización del Aborto Terapéutico, Ético y Eugenésico et la Colectiva de Mujeres para el Desarrollo Local (visionnez la déclaration ici)
Rapport de l’EPU de la Gambie – Déclaration conjointe avec Women in Liberation and Leadership (WILL) et African Men for Sexual Health and Rights (AMSHeR) (visionnez la déclaration ici)
Rapport de l’EPU du Kazakhstan – Déclaration conjointe avec Sana Sezim (visionnez la déclaration ici)